Marie Cromer

Autre nom possible de la personne recherchée:
Marie Sandoz
De: Marie Cromer
attachée d'administration de l'Etat, adjointe au sous-directeur des ressources internes, pour les actes relatifs à l'environnement, à la prévention, aux domaines relatifs à l'hygiène, la sécurité et les conditions de travail
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000042220992(source JORF)
délégation de signature
09 Août 202009/08/2020
De: Marie Cromer
attachée d'administration de l'Etat, cheffe du bureau « santé, sécurité au travail et environnement »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000039424443(source JORF)
délégation de signature
28 Novembre 201928/11/2019
De: Marie Cromer
attachée d'administration de l'Etat, cheffe du bureau « santé, sécurité au travail et environnement »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000038829246(source JORF)
délégation de signature
28 Juillet 201928/07/2019
De: Marie Cromer
attachée d'administration de l'Etat, cheffe du bureau « santé, sécurité au travail et environnement »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000038501585(source JORF)
délégation de signature
24 Mai 201924/05/2019
De: Marie Cromer
attachée d'administration de l'Etat, cheffe du bureau « santé, sécurité au travail et environnement »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000037466328(source JORF)
délégation de signature
05 Octobre 201805/10/2018
De: Marie Cromer
attachée d'administration de l'Etat, cheffe du bureau « santé, sécurité au travail et environnement »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000036745775(source JORF)
délégation de signature
28 Mars 201828/03/2018
De: Marie Cromer
attachée d'administration de l'Etat, cheffe du bureau « santé, sécurité au travail et environnement »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000035551076(source JORF)
délégation de signature
14 Septembre 201714/09/2017
De: Marie Cromer
attachée d'administration de l'Etat, cheffe du bureau « santé, sécurité au travail et environnement »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000034134756(source JORF)
délégation de signature
05 Mars 201705/03/2017